RAA 2015

Contenu

AOUT

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET

  • 5 août 2015-1413 (format pdf - 436.3 ko - 25/11/2015) Portant homologation
  • 10 août 2015-1425 (format pdf - 621.8 ko - 25/11/2015) Décernant la médaille de la Famille à l’occasion de la promotion de l’année 2015 2015-1426 (format pdf - 14.2 Mo - 25/11/2015) Accordant la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale à l’occasion de la promotion du 01 janvier 2015 2015-1427 (format pdf - 1.5 Mo - 25/11/2015) Accordant la Médaille d’Honneur Régionale, Départementale et Communale à l’occasion de la promotion du 14 juillet 2015
  • 19 août 2015-1472 (format pdf - 131 ko - 25/11/2015) Portant restriction d’accès au public dans la zone de l’enclos du Piton de la Fournaise
  • 21 août 2015-1478 (format pdf - 624.8 ko - 25/11/2015) Accordant la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif promotion du 14 juillet 2015
  • 31 août 2015-1557 (format pdf - 574.7 ko - 25/11/2015) Portant attribution de l’agrément d’un organisme de formation, <> préparant aux stages de formation professionnelle, initiale et continue de chauffeur de voiture de tourisme

SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE

  • 24 août 2015-1494 (format pdf - 508.3 ko - 25/11/2015) Portant composition de la commission locale d’action sociale de la Réunion

SERVICE DE LA REGLEMENTATION

  • 26 août 2015-1510 (format pdf - 586.9 ko - 25/11/2015) Désignant les délégués de l’administration appelés à faire partie des commissions administratives chargées de réviser les listes électorales pour l’année 2015-2016 dans les communes de l’arrondissement de St Denis et de statuer sur les demandes d’inscriptions et de radiations

SOUS-PREFECTURE DE SANIT-BENOIT

  • 4 août 2015-151 (format pdf - 90.7 ko - 25/11/2015) Autorisant la Commission Régionale du cyclisme traditionnel à organiser une compétition sportive dénommée <> le samedi 8 août 2015 de 8h30 à 12h30 sur le territoire de la commune de Bras-Panon liste_des_signaleurs (format pdf - 53.6 ko - 25/11/2015) Liste des signaleurs du comité régional de cyclisme de la Réunion
  • 12 août 2015-159 (format pdf - 99.9 ko - 25/11/2015) Autorisant l’association <> à organiser le dimanche 16 août 2015 une manifestation sportive intitulée <> sur la RD 52 de la commune de Salazie
  • 28 août 2015-1552 (format pdf - 405.2 ko - 25/11/2015) Nommant M. Eddy VOISIN comme régisseur intérimaire de la sous-préfecture de St Benoît 2015-170 (format pdf - 74.9 ko - 25/11/2015) Autorisant l’Office municipal des sports de la Plaine des Palmistes à organiser une compétition sportive dénommée <<23éme Edition des Foulées Féminines>> le dimanche 20 septembre 2015 de 8h00 à 11h sur le territoire de la commune de La Plaine des Palmistes SIGNALEUR_23eme_edition_foulees_feminines (format pdf - 20.3 ko - 25/11/2015) Liste des signaleurs des foulées féminines de la Plaine des Palmistes

SOUS PREFECTURE DE SAINT-PIERRE

  • 24 août 2015-438 (format pdf - 41.4 ko - 25/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 302 en date du 03 juillet 2012 portant renouvellement des membres de la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du sud de la Réunion

SOUS - PREFET COHESION SOCIALE ET JEUNESSE

  • 21 juillet 2015-1400 (format pdf - 62.1 ko - 25/11/2015) Abrogeant l’arrêté préfectoral n° 15-0838 du 19 mars 2015 portant constat d’urgence et injonction de faire cesser un danger ponctuel imminent pour la santé publique au n° 8 chemin Boulaki, appartement 5 - Ligne Paradis, parcelle cadastrée DE 289 sur le territoire de la commune de Saint-Pierre
  • 14 août 2015-1420 (format pdf - 76.7 ko - 25/11/2015) Portant constat d’urgence et injonction de faire cesser un danger ponctuel et imminent pour la sécurité des occupants d’un logement situé au n° 51 boulevard de la Providence parcelle cadastrée DL 163 sur le territoire de la commune de Saint-Denis 2015-1453 (format pdf - 147.5 ko - 25/11/2015) Déclarant insalubre remédiable un immeuble d’habitation aménagé en 2 logements appartenant à la SCI SABABADY Raymond édifié sur la parcelle cadastrée AT 1369 au 586 chemin Agenor sur le territoire de la commune de St André annexe_a_l_arrete_1453_du_14_aout (format pdf - 316.5 ko - 25/11/2015) Annexe a l’arrêté n° 1453 du 14 août 2015 2015-1451 (format pdf - 121.5 ko - 25/11/2015) Déclarant insalubre irrémédiable un immeuble d’habitation aménagé en 2 logements appartenant à M. ISSOP Ousman et Mme DESAI Fatma (usufruitiers) et Mesdames ISSOP Asma et ISSOP Salma (nu-propriétaires) édifié sur la parcelle cadastrée AI 574, au 7 rue de Nancy sur le territoire de la commune du PORT 2015-1452 (format pdf - 130.5 ko - 25/11/2015) Déclarant insalubres irrémédiables 2 immeubles d’habitation aménagés en un total de quatre logements appartenant à la SCI Raymond SABABADY 2DIFI2S SUR LA PARCELLE CADASTR2E AT 1364 au 584 chemin Agénor sur le territoire de la commune de St André AP_15-1452_SAINT-ANDRE_584_chemin_Agenor_Annexe (format pdf - 317.2 ko - 25/11/2015) Annexe à l’arrêté n° 1452 du 14 août 2015
  • 18 août 2015-1468 (format pdf - 808.6 ko - 25/11/2015) Mettant en demeure M. LALLEMAND Dominique de faire cesser un danger imminent pour la santé des occupants logement situé dans un immeuble d’habitation édifié sur la parcelle cadastrée HL 275 au 145 D rue Evariste de Parny au lieu-dit La Rivière sur le territoire de la commune de St Louis

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES DE L’OCEAN INDIEN

  • 31 août 2015-1563 (format pdf - 565.6 ko - 25/11/2015) Portant nomination à la commission régionale du patrimoine et des sites (outre-mer)

SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS

  • 7 juillet 2015-1271 (format pdf - 235.5 ko - 25/11/2015) Nommant le colonel Bertrand VIDOT, Directeur départemental adjoint des services d’incendie et de secours

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE

  • 5 juin 2015-960 (format pdf - 48.6 ko - 25/11/2015) Fixant la liste des parcelles pour la mise en oeuvre de la procédure de mise en demeure et le cahier des charges correspondant aux terres incultes ou manifestement sous-exploitées applicable dans les Départements d’Outre-Mer pour l’application du Chapitre Ier, Titre VIII Livre Ier, Section 2 du code rural et de la pêche maritime liste_arrete_prefectoral (format pdf - 23.3 ko - 25/11/2015) Liste arrêté préfectoral
  • 16 juillet commission_nationale (format pdf - 55.8 ko - 25/11/2015) Commission nationale d’aménagement commercial
  • 4 août 2015-1404 (format pdf - 990 ko - 25/11/2015) Autorisant la transformation du Syndicat Intercommunal à vocation unique dénommé <> en syndicat mixte dénommé <> et, en modifiant les statuts
  • 7 août 2015-1417 (format pdf - 3.8 Mo - 25/11/2015) Portant prescriptions spécifiques au dossier relatif à l’installation de dispositifs de protection des activités nautiques sur le territoire de la commune de Saint-Paul déposé au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement 2015-1422 (format pdf - 626.2 ko - 25/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2014-4478 du 11 septembre 2014 renouvelant le conseil scientifique de la réserve naturelle nationale nationale marine de la Réunion
  • 12 août 2015-1435 (format pdf - 321.1 ko - 25/11/2015) Mettant en demeure la société Galvanisation Réunion de respecter les prescriptions réglementaires fixées par l’arrêté préfectoral du 9 décembre 1994 modifié pour son installation de galvanisation à chaud qu’elle exploite sur le territoire de la commune du Port 2015-1436 (format pdf - 341 ko - 25/11/2015) Suspendant l’exploitation de l’unité de retraitement des acides usagés de l’installation de galvanisation à chaud que la société GALVANISATION REUNION exploite sur le territoire de la commune du Port 2015-1439 (format pdf - 336 ko - 25/11/2015) Portant cessibilité des terrains d’assiette nécessaires au projet de réalisation d’une passerelle sur la ravine La Veuve, sur le territoire de la commune de Sainte-Leu
  • 18 août 2015-1469 (format pdf - 1.9 Mo - 25/11/2015) Portant enregistrement de la société VINCI Construction Grands Projets pour l’exploitation d’une unité de préfabrication de piles de pont sur le territoire de la commune du Port, dans le cadre du chantier de la Nouvelle Route du Littoral
  • 24 août 2015-1495 (format pdf - 102.8 ko - 25/11/2015) Portant enregistrement du Groupe Hospitalier Sud Réunion pour l’exploitation d’une installation de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air au sein de l’hôpital A. Isautier sur le territoire de la commune de St Pierre 2015-1496 (format pdf - 86.9 ko - 25/11/2015) Portant enregistrement pour l’installation de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air exploitée par la société SA ARRG sur le territoire de la commune de Ste Marie 2015-1497 (format pdf - 67.4 ko - 25/11/2015) Mettant en demeure la société CUB AC CASSE de respecter les prescriptions réglementaires applicables à ses installations de transit et de traitement de déchets non dangereux et de traitement de véhicules hors d’usage sur le territoire de la commune de St Paul 2015-1498 (format pdf - 90.7 ko - 25/11/2015) Mettant en demeure la société SONARO L’OTO & MOTO de régulariser la situation administrative de l’installation d’entreposage, démontage de véhicules hors d’usage et de stockage de déchets issus de VHU qu’elle exploite sur les parcelles section CS, numéro 543 et 544, et sur une partie des parcelles section CS, numéro 545 et 546, au 151, chemin Badamier, sur le territoire de la commune de St Pierre et suspendant dans l’attente l’exploitation de cette installation 2015-1500 (format pdf - 281.5 ko - 25/11/2015) Portant renouvellement de l’arrêté d’agrément centre VHU de la société METAL REUNION pour son activité de traitement de véhicules hors d’usage sur le territoire de la commune de le Port 2015-1499 (format pdf - 87.7 ko - 25/11/2015) Mettant en demeure la société SONARO L’OTO & MOTO de régulariser la situation administrative de l’installation d’entreposage de véhicules hors d’usage et de déchets issus de VHU qu’elle exploite sur la parcelle, section IE, numéro 288, au 157 A route de la Ligne Paradis, sur le territoire de la commune de St Pierre et suspendant dans l’attente l’exploitation de cette installation
  • 26 août 2015-1506 (format pdf - 107.2 ko - 25/11/2015) Ordonnant la cessation définitive des activités, la remise en état des lieux et le paiement d’une astreinte journalière, à l’encontre de M. Daniel CADIVEL concernant l’exploitation d’une installation de traitement de véhicules hors d’usage au 66 route Nationale 2 sur le territoire de la commune de Bras Panon

DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

  • 25 août Renouvellement-declaration-SAP-MV-ESPACES-VERTS (format pdf - 347 ko - 25/11/2015) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne de M. Vincent MAILLOT à la Montagne Declaration-SAP-EXPERT-METHODOLOGIE (format pdf - 359 ko - 25/11/2015) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme EXPERT METHODOLOGIE à St Louis Declaration-SAP-GIMENO-CHRISTINE (format pdf - 352.1 ko - 25/11/2015) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme AUSTRALANGUES
  • 26 août 2015-1609 (format pdf - 1.2 Mo - 25/11/2015) Fermeture des locaux de manipulation et de stockage des denrées alimentaires de l’établissement de restauration à l’enseigne <> exploité par la SARL CYCLO - 224 rue Maréchal Leclerc - 97400 Saint-Denis

DIRECTION DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE

  • 27 août 2015-1526 (format pdf - 693.2 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre Communal d’Action Sociale de St Leu 2015-1525 (format pdf - 932.6 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale géré par l’Association Pour l’Aide au Logement (A.P.A.L.) puis par l’Association Laïque pour l’Education, la Formation, la Prévention et l’Autonomie (ALEFPA) 2015-1524 (format pdf - 799.5 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale << Rose des Bois>> géré par la Fondation Père Favron - Exercice 2015 2015-1523 (format pdf - 800.3 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale << Les Jonquilles>> géré par l’association <> - Exercice 2015 - 2015-1522 (format pdf - 931.5 ko - 25/11/2015) portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale <> géré successivement par l’Association SOS Détresse puis par l’Association Laïque pour l’Education, la Formation, la Prévention et l’Autonomie (ALEFPA) 2015-1521 (format pdf - 713.9 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale << Pierre Morange>> géré par l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse - Exercice 2015 - 2015-1520 (format pdf - 714.3 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale << LE LOGIS>> géré par l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse (A.A.P.E.J.) - Exercice 2015 - 2015-1519 (format pdf - 634.3 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale de St Pierre géré par le Centre Intercommunal d’Action Sociale de la CIVIS 2015-1518 (format pdf - 785.5 ko - 25/11/2015) Portant fixation de la dotation globale de financement à allouer au Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale <>géré par l’Association Soutien Solidarité Santé 2015-1529 (format pdf - 651 ko - 25/11/2015) Portant main levée de l’arrêté préfectoral n° 14-2999 du 12/03/2014 déclarant insalubre remédiable un immeuble d’habitation appartenant à la SCI ALFA TEHA dont l’un des membres identifiés est M. GANY Ahmad, édifié sur la parcelle cadastrée AE562, sis 28 rue Maréchal Leclerc sur le territoire de la commune de St Denis
  • 31 août 2015-1560 (format pdf - 443 ko - 25/11/2015) Validant le projet éducatif territorial de la commune de St Denis

DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIARE DE LA JEUNESSE

  • 27 août 2015-1530 (format pdf - 633.1 ko - 25/11/2015) Portant tarification du Centre éducatif renforcé de l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse (AAPEJ)

DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT

  • 7 août 2015-05 (format pdf - 1.3 Mo - 25/11/2015) Décision modificative n° 2015-05 à la décision du 04 avril 2013 de dérogation à une interdiction prévue à l’article L. 411-2 du code de l’environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées par la perturbation intentionnelle de spécimens d’espèces animales protégées et l’altération ou la dégradation de leurs milieux de vie dans le cadre du projet SWAC

DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET

RECTORAT

  • 17 juillet 2015-01 (format pdf - 44.5 ko - 25/11/2015) Portant autorisation de désaffection du logement de fonction de l’école maternelle <>(Commune du Port)
  • 14 août 2015-18 (format pdf - 41.2 ko - 25/11/2015) Modifiant la carte des établissements publics locaux d’enseignement sièges d’un groupement comptable dans l’académie de la Réunion

AGENCE REGIONALE DE SANTE

  • 7 juillet 2015-137 (format pdf - 618.2 ko - 25/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 63 du 01 septembre 2005 portant inscription sur la liste des Sociétés d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL) d’infirmiers (ères)
  • 10 juillet 2015-138 (format pdf - 604.7 ko - 25/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 253 du 18 août 2011 portant inscription sur la liste départementale des Sociétés Civiles Professionnelles d’infirmiers (ères) 2015-131 (format pdf - 239.4 ko - 25/11/2015) Plaçant M. le Docteur Jean-Hugues MARCHAND, praticien hospitalier au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion en position statuaire
  • 30 juillet 2015-146 (format pdf - 408.4 ko - 25/11/2015) Portant nomination des membres du jury de présélection - Session 2015
  • 3 août 2015-147 (format pdf - 715.5 ko - 25/11/2015) Fixant le montant des dotations et forfaits annuels du Centre Hospitalier Gabriel Martin 2015-07-03_2eme_notification_de_credits_CHGM (format pdf - 645 ko - 25/11/2015) 2éme notification de crédits
  • 5 août 2015-148 (format pdf - 684.9 ko - 25/11/2015) Portant rejet d’une demande de création d’une officine de pharmacie au Tampon 2015-149 (format pdf - 940.6 ko - 25/11/2015) Portant attribution de financement au titre des missions du Fonds d’Intervention Régional au GHER 2015-150 (format pdf - 721 ko - 25/11/2015) Portant fixation des dotations et forfaits annuels pour l’exercice 2015 du Groupe Hospitalier Est Réunion
  • 7 août 155-2015 (format pdf - 1.2 Mo - 25/11/2015) Renouvelant l’autorisation d’un dépôt de sang au sein de la Clinique DURIEUX pour la période quinquennale <<06/07/2015 - 05/07/2020>> 2015-73 (format pdf - 808.7 ko - 25/11/2015) Portant renouvellement de l’autorisation d’exercer les activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie pour les actes portant sur les cardiopathies de l’enfant, y compris les éventuelles ré-interventions à l’âge adulte du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion, pour le site FELIX GUYON 2015-08-07_-_151_ARS_CHGM_Renouv_AS_no3 (format pdf - 362.6 ko - 25/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins d gynécologie-obstétrique accordée au Centre Hospitalier Gabriel Martin 2015-152 (format pdf - 345 ko - 25/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de traitement du cancer pour la modalité radiothérapie externe accordée au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion pour le CHU site sud (Saint-Pierre) 2015-153 (format pdf - 336.8 ko - 25/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de Soins de suite et de réadaptation non spécialisés accordée à la SARL HORUS pour le CENTRE DE BASSE VISION 154-2015 (format pdf - 573.1 ko - 25/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale accordée à l’Association de soins à domicile à la Réunion (ASDR)
  • 10 août 2015-157 (format pdf - 1008.6 ko - 25/11/2015) Portant nomination des membres de la Commission de Conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux des affections iatrogènes et des infections nosocomiales de l’Ile de la Réunion 2015-158 (format pdf - 676.6 ko - 25/11/2015) Portant composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Gabriel Martin
  • 11 août 151-2015 (format pdf - 1 Mo - 25/11/2015) Portant modification de l’autorisation de fonctionnement d’un laboratoire de biologie médicale multi sites 2015-154 (format pdf - 787.9 ko - 25/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Groupe Hospitalier Est Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M06 2015 2015-155 (format pdf - 1 Mo - 25/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M06 2015 2015-156 (format pdf - 786 ko - 25/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Gabriel Martin au titre de l’activité déclarée pour la période M06 2015
  • 24 août 2015-164 (format pdf - 693 ko - 25/11/2015) Portant composition du Conseil de Surveillance du Groupe Hospitalier Est Réunion 2015-165 (format pdf - 735.5 ko - 25/11/2015) Modifiant la composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion 2015-163 (format pdf - 228.6 ko - 25/11/2015) Plaçant M. le Docteur Samuel JACOPIN, praticien hospitalier au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion en position statuaire

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - AOUT -