RAA 2015

Contenu

JANVIER

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET

  • 6 janvier 2015-009 (format pdf - 327.9 ko - 23/11/2015) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés 2015-010 (format pdf - 324.9 ko - 23/11/2015) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privé 2015-011 (format pdf - 326.5 ko - 23/11/2015) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés 2015-012 (format pdf - 320.2 ko - 23/11/2015) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et les unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés 2015-013 (format pdf - 324.9 ko - 23/11/2015) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la permanence et la continuité de l’offre de soins dans les maternités et unités de soins intensifs de cardiologie des établissements de santé privés
  • 12 janvier 2015-31 (format pdf - 570.6 ko - 24/11/2015) Fixant la liste des taxiteurs tenant une permanence nocturne à l’aéroport Roland Garros planning_de_permanence_du_16_fevrier_au_15_mars_2015 (format pdf - 966.6 ko - 24/11/2015) Planning de permanence des taxiteurs du 16 février au 15 mars 2015
  • 16 janvier 2015-43 (format pdf - 510.2 ko - 24/11/2015) Portant réglementation des activités nautiques et de la circulation maritime dans les eaux territoriales bordant le littoral de la Réunion à l’occasion de la manifestation nautique en mer <>
  • 19 janvier 2015-57 (format pdf - 582.3 ko - 24/11/2015) Portant composition du comité technique des services déconcentrés de la police nationale - Réunion
  • 26 janvier 2015-90 (format pdf - 480 ko - 24/11/2015) Relatif à la publication des annonces judiciaires et légales dans le département de la Réunion pour l’année 2015
  • 30 janvier 2015-128 (format pdf - 302.7 ko - 24/11/2015) Portant organisation du centre opérationnel de la préfecture

SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE

  • 9 janvier 2015-24 (format pdf - 601.7 ko - 24/11/2015) Portant désignation des membres du comité technique de service déconcentré de la préfecture de la Réunion

SERVICE DE LA REGLEMENTATION

  • 6 janvier 2015-05 (format pdf - 378.9 ko - 23/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 4327 du 29 août 2014 instituant les bureaux de vote pour toutes les élections devant avoir lieu entre le 28 février 2015 et le 28 février 2016
  • 22 janvier 2015-83 (format pdf - 415.5 ko - 24/11/2015) Fixant les délais et lieux de dépôt des déclarations de candidature pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015

SOUS-PREFECTURE DE SAINT-PIERRE

  • 6 janvier 2015-06 (format pdf - 574.4 ko - 23/11/2015) Désignant Mme Betty HOAREAU, adjoint administratif de 1ére classe comme mandataire du régisseur de recettes de la sous-préfecture de St Pierre

SOUS-PREFET A LA COHESION SOCIALE ET A LA JEUNESSE

  • 6 janvier 2015-007 (format pdf - 37.7 ko - 23/11/2015) Arrêté n° 007 modificatif de l’arrêté n° 4828 du 27 octobre 2014 relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées au niveau régional à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de l’aide alimentaire 2015-0014 (format pdf - 512.4 ko - 23/11/2015) Mettant en demeure la SCI Segal de mettre fin à la mise à disposition aux fins d’habitation du local désigné <> aménagé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation sis n° 117 bis chemin de la Poudrière, parcelle cadastrée BV 978 sur le terrain de la Commune de St Paul 2015-0007 (format pdf - 485.4 ko - 23/11/2015) Modificatif de l’arrêté n° 4828 du 27 octobre 2014 relatif à la liste des personnes morales de droit privé habilitées au niveau régional à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en oeuvre de l’aide alimentaire
  • 7 janvier 2015-015 (format pdf - 72.4 ko - 24/11/2015) Portant main levée de l’arrêté préfectoral n° 13-1920 du 15 octobre 2013 déclarant insalubre irrémédiable une maison individuelle d’habitation appartenant à M. LAGOURDE Hermelien, édifié sur la parcelle cadastrée BO 615, sis 2 rue des Sables sur le territoire de la commune de St Paul 2015-14 (format pdf - 359 ko - 24/11/2015) De mettre fin à la mise à disposition aux fins d’habitation du local désigné <> aménagé au rez-de-chaussée d’un immeuble d’habitation sis n° 117 bis chemin de la Poudrière, parcelle cadastrée BV 978 sur le territoire de la commune de St Paul
  • 22 janvier 2015-84 (format pdf - 990.6 ko - 24/11/2015) Portant mainlevée de l’arrêté préfectoral n° 12-647 du 11/05/2012 modifié par l’arrêté préfectoral n° 12-1010 du 12/07/2014 déclarant insalubre remédiable deux immeubles d’habitation aménagés en un total de 8 logements appartenant à M. IMANKAN Ahmad édifiés sur la parcelle cadastrée DL 202 au n° 55 rue Saint-Louis sur le territoire de la commune de Saint-Louis

DIRECTION DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE

  • 6 janvier 2015-008 (format pdf - 81.4 ko - 23/11/2015) Portant transfert d’autorisation du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale <> de 43 places de l’Association Réunionnaise d’Entraide aux Libérés (AREL) à l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse (AAPEJ)
  • 13 janvier 2015-0032 (format pdf - 82.9 ko - 24/11/2015) Portant transfert d’autorisation du Service d’Accueil Familial Temporaire de 20 places et du Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale <> de 35 places de l’Association Mouvement de Soutien pour Femmes en Détresse à la Fondation Père Favron
  • 15 janvier 2015-39 (format pdf - 39 ko - 24/11/2015) Fixant la liste des communes (et des établissements publics de coopération intercommunale) signataires d’un projet éducatif territorial
  • 27 janvier 2015-108 (format pdf - 40.3 ko - 24/11/2015) Fixant la liste des communes (et des établissements publics de coopération intercommunale) signataires d’un projet éducatif territorial

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE

  • 30 septembre 2014 2015-4664 (format pdf - 678.8 ko - 24/11/2015) Portant modification de l’arrêté n° 09-456 du 6 février 2009 au titre du code de l’environnement, des travaux d’extension urbaine CPA Bourg Elisa sur la commune de Ste Marie
  • 9 décembre 2015-5211 (format pdf - 288.5 ko - 24/11/2015) Portant cessibilité des terrains d’assiette nécessaires au projet de requalification de la route nationale n° 2 entre St François et Ste Anne, sur le territoire de la commune de St Benoît
  • 30 décembre 2015-5396 (format pdf - 972.1 ko - 24/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2012-921 portant autorisation de destructions administratives des espèces de reptiles non-indigènes Phelsuma grandis, P. madagascariensis et P. laticauda 2015-5397 (format pdf - 843.6 ko - 24/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2012-922 agréant les membres désignés de l’Association Nature Océan Indien pour la capture et la destruction de spécimens des espèces de reptiles non-indigènes Phelsuma grandis, P. madagascariensis et P. laticauda
  • 31 décembre 2014-5404 (format pdf - 1.3 Mo - 23/11/2015) Réglementant la pêche en eau douce sur les cours d’eau et les plans d’eau de la Réunion pour l’année 2015
  • 12 janvier 2015-29 (format pdf - 412.9 ko - 24/11/2015) Obligeant la société Sciages de Bourbon à consigner entre les mains d’un comptable public une somme correspondant à la mise à jour de l’étude de dangers du dossier de demande d’autorisation du site qu’elle exploite sur le territoire de la commune de St Benoît
  • 13 janvier attestation_d_affichage_sas_pros (format pdf - 259.1 ko - 24/11/2015) Attestation d’Affichage de la mairie de Trois - Bassins
  • 15 janvier 2015-37 (format pdf - 433 ko - 24/11/2015) Mettant en demeure la société B.T.O.I. de respecter les dispositions en matière de bruit de son arrêté préfectoral d’autorisation 2015-38 (format pdf - 1.6 Mo - 24/11/2015) Autorisant la société Grands Travaux de l’Océan Indien (GTOI) à exploiter temporairement une centrale d’enrobage à chaud de matériaux routiers sur le territoire de la commune de St Joseph, dans le cadre de la rénovation de la RN2 vers St Philippe et la création de la déviation de St Joseph
  • 16 janvier 2015-51 (format pdf - 293.6 ko - 24/11/2015) Portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées dans le cadre du projet d’<> sur le territoire de la commune de St Leu
  • 19 janvier 2015-56 (format pdf - 1.5 Mo - 24/11/2015) Autorisant la société ECOLYS à exploiter une installation de traitement de Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux et assimilés implantée dans la zone industrielle de Bel Air sur le territoire de la commune de Saint-Louis 2015-55 (format pdf - 636.9 ko - 24/11/2015) Portant autorisation au titre de l’arrêté L. 122-1 et L. 214-3 du code de l’environnement de la réalisation des travaux de la ZAC Sans Souci sur la commune de St Paul
  • 21 janvier 2014-67 (format pdf - 330.6 ko - 23/11/2015) Mettant en demeure la société SARL STTPOI de régulariser la situation administrative de son activité d’extraction de matériaux de carrières qu’elle exerce rue André Lardy, parcelles AT n° 37 ; 810 ; 813 et 997 sur le territoire de la commune de Sainte Marie et suspendant les opérations d’extraction
  • 22 janvier 2015-75 (format pdf - 142.5 ko - 24/11/2015) Mettant en demeure la commune de St Pierre pour l’ancienne décharge de Cap Rond sise sur le territoire de la commune de St Pierre de respecter certaines prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 2012-655 du 14 mai 2012 prescrivant la réhabilitation de cette décharge ainsi que les dispositions de l’article R. 512-39-2 du code de l’environnement concernant notamment la définition des usagers futurs des terrains concernés 2015-76 (format pdf - 301.8 ko - 24/11/2015) Mettant en demeure la société Lafarge Granulats Bétons Réunion ancien exploitant d’une carrière de matériaux alluvionnaires au lieu-dit << Coco Françoise>> sur le territoire de la commune de St Louis, de respecter certaines prescriptions de l’arrêté préfectoral n° 2013-1102 du 01 juillet 2013 2015-77 (format pdf - 96.6 ko - 24/11/2015) Mettant en demeure la société LAFARGE GRANULATS BETONS REUNION de respecter les prescriptions réglementaires applicables pour l’exploitation de sa carrière alluvionnaires dans la zone industrielle de Pierrefonds sur le territoire de la commune de St Pierre 2014-78 (format pdf - 465.7 ko - 23/11/2015) De mise en demeure à l’encontre de la société de concassage et de préfabrication de la Réunion (SCPR) pour l’exploitation de sa carrière au lieu-dit <> sur le territoire de la commune du Port
  • 23 janvier 2015-85 (format pdf - 53.8 ko - 24/11/2015) Fixant le nombre et la répartition des sièges des représentants des organisations syndicales au sein du conseil d’orientation placé auprès du délégué régional du Centre national de la fonction publique territoriale
  • 29 janvier 2015-123 (format pdf - 580.8 ko - 24/11/2015) Portant application pour l’année 2015 de l’arrêté préfectoral n° 2966 du 14 septembre 2007 déterminant une zone départementale de lutte contre les moustiques
  • 30 janvier 2015-127 (format pdf - 539.3 ko - 24/11/2015) Portant disposition complémentaires, au titre du code de l’environnement de l’arrêté n° 12-909 du 25 juin 2012

RECTORAT

  • 26 janvier 02-2015 (format pdf - 26.4 ko - 23/11/2015) Portant désaffectation de deux présentoirs de verres à niveau constant du Collège Beauséjour
  • 30 janvier 2015-3 (format pdf - 639.7 ko - 23/11/2015) Portant désignation des représentants du personnel au comité technique spécial des services académiques du rectorat de l’académie de la Réunion 2015-4 (format pdf - 1.9 Mo - 23/11/2015) Fixant la composition des représentants au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique de l’académie de la Réunion

DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

  • 24 décembre BLJ_Elagage_-_Soutien_Scolaire_-_Services_Reunion_-_Association (format pdf - 2 Mo - 24/11/2015) Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <> Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <> Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <> Récépissé de retrait d’enregistrement de déclaration d’un organisme de services à la personne de l’organisme <>
  • 31 décembre Declaration_SAP_GROUPE_AINES_ASSISTANCE (format pdf - 348.3 ko - 24/11/2015) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne
  • 7 janvier Declaration_SAP_L_ILE_O_JARDIN (format pdf - 39.2 ko - 24/11/2015) Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne EMAP_-_ASSOCIATION_-_FAM (format pdf - 1.4 Mo - 24/11/2015) Association FAM - Association de Médiation Familiale en action - EMAP -**16 janvier 2015-52 (format pdf - 628.6 ko - 24/11/2015) Relatif à la création et à la nomination des membres du Comité régional de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (CREFOP)

DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT

  • 16 décembre approbation_dossier_d_execution (format pdf - 186.7 ko - 24/11/2015) FPV Les Cèdres - Liaison souterraine privée 15 KV à l’Etang-Salé - Approbation du dossier d’exécution
  • 19 janvier 2015-123 (format pdf - 580.8 ko - 24/11/2015) Portant application pour l’année 2015 de l’arrêté préfectoral n° 2966 du 14 septembre 2007 déterminant une zone départementale de lutte contre les moustiques 2015-25 (format pdf - 1.7 Mo - 24/11/2015) Relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune du Tampon
  • 22 janvier 2015-74 (format pdf - 1.2 Mo - 24/11/2015) Relatif au renouvellement de l’agrément de la SARL NASSIBOU à dispenser les formations initiales minimales obligatoires (FIMO) et les formations continues obligatoire (FCO) des conducteurs du transport routier de marchandises

DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 30 avril 2014 140414_AP_HabSanit_LauraneMignon (format pdf - 521.1 ko - 24/11/2015) Attribuant l’habilitation sanitaire à Mme Laurane MIGNON
  • 9 septembre 2015-14641 (format pdf - 287 ko - 24/11/2015) Accordant autorisation d’exploiter

DIRECTION DE LA MER SUD OCEAN INDIEN

  • 6 janvier 2015-01 (format pdf - 1.2 Mo - 23/11/2015) Avis relatif à une cotisation professionnelle obligatoire due par les premiers acheteurs des produits de la mer au profit du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de la Réunion 2015-02 (format pdf - 1.2 Mo - 23/11/2015) Avis relatif à une cotisation professionnelle obligatoire due par les armateurs au profit du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins (CRPMEM) de la Réunion

SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS DE LA REUNION

  • 24 décembre 2015-5371 (format pdf - 470.8 ko - 24/11/2015) Portant réquisition de médecins libéraux afin d’assurer la continuité de l’offre de soins en matière de la garde médicale libérale dans le cadre du dispositif organisé de la permanence de soins ambulatoire
  • 31 décembre 2015-5411 (format pdf - 304.8 ko - 24/11/2015) Portant nomination du lieutenant de 1ére classe Patrice CORRE en qualité de chef de centre de St Leu

MISSION NATIONALE DE CONTROLE

  • 22 janvier 2015-81 (format pdf - 56.4 ko - 24/11/2015) Portant modification de l’arrêté n° 1572 du 12 octobre 2011, modifié relatif à la nomination des membres du conseil d’administration de la Caisse d’Allocations Familiales de la Réunion

AGENCE REGIONALE DE SANTE

  • 31 décembre 2015-348 (format pdf - 681.5 ko - 24/11/2015) Accordant à l’association Pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) le changement d’implantation d’une activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale par épuration extrarénale 2015-349 (format pdf - 700.9 ko - 24/11/2015) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion l’autorisation pour l’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés affections de l’appareil locomoteur sur le site du Tampon 2015-350 (format pdf - 693.9 ko - 24/11/2015) Accordant à la SAS CRF JEANNE D’ARC l’autorisation pour l’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés affections respiratoires sur le site du CRF YLANG YLANG 2015-351 (format pdf - 608.7 ko - 24/11/2015) Accordant à la SAS Clinique Sainte-Clotilde le renouvellement de l’autorisation pour l’activité de soins de traitement du cancer, sur le site de la Clinique Sainte-Clotilde 2015-352 (format pdf - 583 ko - 24/11/2015) Accordant à la SAS Clinique Jeanne d’Arc le renouvellement de l’autorisation pour l’activité de soins de traitement du cancer, sur le site de la Clinique les Orchidées 2015-353 (format pdf - 689.7 ko - 24/11/2015) Accordant au GIE I.R.M. RESEAU REUNION (I.2.R.) le renouvellement de l’autorisation pour un équipement matériel lourd de type IRM sur le site du CHU-Nord 2015-354 (format pdf - 687.2 ko - 24/11/2015) Accordant au GIE I.R.M. RESEAU REUNION (I.2.R.) le renouvellement de l’autorisation pour un équipement matériel lourd de type IRM sur le site de la clinique Sainte-Clotilde 2015-355 (format pdf - 701.2 ko - 24/11/2015) Accordant à la SELARL Centre d’Imagerie Médicale de Saint-Benoît l’autorisation pour un Appareil d’IRM à utilisation clinique sur le site de Saint-André 2015-356 (format pdf - 648.8 ko - 24/11/2015) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion l’autorisation d’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extra rénale chez l’enfant, pour le site Félix Guyon 2015-357 (format pdf - 703.8 ko - 24/11/2015) Accordant à l’association Pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) une modification des conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale par épuration extrarénale selon la modalité d’hémodialyse au centre, installée sur la commune de St Pierre 2015-358 (format pdf - 710.4 ko - 24/11/2015) 2015-359 (format pdf - 614.1 ko - 24/11/2015) Accordant à la SAS Clinique Sainte-Clotilde le renouvellement de l’autorisation pour l’activité de soins de gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale, sur le site de la Clinique Sainte-Clotilde
  • 6 janvier 2015-118 (format pdf - 40.8 ko - 24/11/2015) Portant renouvellement de l’agrément de l’Association <> représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique de la Réunion 7 janvier 2015-2 (format pdf - 690.3 ko - 23/11/2015) Portant refus d’autorisation de programme d’éducation thérapeutique du patient au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion pour le site de St Pierre 2-2015 (format pdf - 408.6 ko - 23/11/2015) Portant refus d’autorisation de programme d’éducation thérapeutique du patient au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion pour le site de St Pierre
  • 12 janvier 2015-04 (format pdf - 685 ko - 24/11/2015) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion le renouvellement de la reconnaissance à pratiquer l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie artérielle transcutanée ou par voie transapicale en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique, sur le site du CHU Nord
  • 13 janvier 2015-07 (format pdf - 740.6 ko - 23/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Gabriel Martin au titre de l’activité déclarée pour la période M11 2014 2015-5 (format pdf - 734.4 ko - 24/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Groupe Hospitalier Est Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M11 2014 2015-6 (format pdf - 761.9 ko - 24/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M11 2014
  • 15 janvier 2015-8 (format pdf - 784 ko - 23/11/2015) Portant autorisation d’extension de la capacité de l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agêes Dépendantes (EHPAD) <> géré par la SAS Gestion Apolonia
  • 20 janvier 2015-9 (format pdf - 642.9 ko - 23/11/2015) Portant reconnaissance d’une unité de soins intensifs d’oncologie pédiatrique au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion sur le site Félix Guyon
  • 22 janvier 2015-010 (format pdf - 324.9 ko - 23/11/2015) Portant modification de l’autorisation de fonctionnement d’un laboratoire de biologie médicale multi sites
  • 23 janvier 2015-15 (format pdf - 57.7 ko - 24/11/2015) Portant composition du Conseil de Surveillance du Groupe Hospitalier Est Réunion

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - JANVIER -