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L’économie circulaire du BTP dans la rédaction des marchés et contrats

 

Le mémento réalisé par le Cerema présente les clés de l’intégration d’une économie circulaire liée à la prévention et la gestion des déchets inertes dans les marchés et les contrats du BTP.

Il présente les responsabilités réglementaires du commanditaire des travaux, la politique pouvant être menée en faveur de l’économie circulaire ainsi que sa transcription dans les conditions d’exécution des marchés et des contrats.

 
 
 

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