RAA 2015

Contenu

MARS

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET

  • 11 mars 2015-400 (format pdf - 408.8 ko - 26/11/2015) Portant qualification d’artificier 2015-402 (format pdf - 437 ko - 26/11/2015) Portant modification de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité 2015-401 (format pdf - 430.6 ko - 26/11/2015) Portant renouvellement de l’agrément d’un organisme de formation aux qualifications professionnelles de sécurité incendie des établissements recevant du public
  • 19 mars 2015-442 (format pdf - 418.7 ko - 26/11/2015) Réglementant l’accès des personnes sur le sentier de randonnée de la Canalisation des Orangers Cirque de Mafate 2015-441 (format pdf - 285.7 ko - 26/11/2015) Portant qualification d’artificier
  • 20 mars 2015-450 (format pdf - 310.8 ko - 26/11/2015) Réglementant l’accès des personnes sur certains sentiers de randonnée

SECRETARIAT GENERAL

  • 16 mars 02-2015 (format pdf - 966 ko - 26/11/2015) Portant subdélégation de signature aux agents de la plate-forme <> de la Réunion
  • 19 mars 2015-440 (format pdf - 1.8 Mo - 26/11/2015) Précisant certaines mesures techniques complémentaires aux règles nationales en vigueur relatives à la campagne de prophylaxie pour l’année 2015 dans le département de la Réunion

SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE

  • 4 mars 2015-368 (format pdf - 436.3 ko - 26/11/2015) Portant désignation des membres du jury pour le recrutement sans concours d’un adjoint administratif de 2éme classe du ministère de l’intérieur au titre de l’année 2015 pour la préfecture de la Réunion
  • 16 mars 2015-422 (format pdf - 711.4 ko - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 166 du 4 février 2015 portant désignation des membres du comité technique de service déconcentré de la préfecture et du secrétariat général pour l’administration de la police de la Réunion

SERVICE DE LA REGLEMENTATION

  • 3 mars 2015-364 (format pdf - 1.4 Mo - 26/11/2015) Instituant, à l’occasion des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, une commission de contrôle des opérations de vote dans les communes de plus de 20 000 habitants, soit : St Denis, Ste Marie, Le Port, La Possession, St Pierre, St Louis, Ste Suzanne, St André, St Paul, St Leu, St Benoît, Le Tampon, St Joseph
  • 5 mars 2015-376 (format pdf - 664.7 ko - 26/11/2015) Relatif à la délivrance d’un agrément pour un médecin libéral chargé du contrôle de l’aptitude physique à la conduite automobile
  • 17 mars 2015-431 (format pdf - 361.3 ko - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 364 du 3 mars 2015 instituant, à l’occasion des élections départementales des 22 et 29 mars 2015, une commission de contrôle des opérations de vote dans les communes de plus de 20 000 habitants
  • 24 mars 2015-468 (format pdf - 1.9 Mo - 26/11/2015) Fixant la liste, par canton, des binômes de candidats et de leurs remplaçants à l’occasion du renouvellement général des conseillers départementaux du 29 mars 2015

SOUS PREFET DE LA COHESION SOCIALE ET JEUNESSE

  • 9 mars 2015-388 (format pdf - 862.8 ko - 26/11/2015) Fixant la liste des filières et secteurs d’activité éligibles aux emplois d’avenir pour les employeurs du secteur marchand
  • 12 mars 2015-406 (format pdf - 93.9 ko - 26/11/2015) Mettant en demeure les ayants droit de la succession COTCHE Eugène de faire cesser un danger imminent pour la sécurité des occupants de deux immeubles d’habitation édifiés sur la parcelle cadastrée AS 353 au 99 bis et 101 ter chemin Bras canot sur le territoire de la commune de St Benoît
  • 13 mars 2015-419 (format pdf - 82.2 ko - 26/11/2015) Mettant en demeure M. PEROUMAL THEVANIN Edmond de faire cesser un danger imminent pour la santé des occupants d’un immeuble d’habitation édifié sur la parcelle cadastrée AE 299, au n° 64 rue Desprez sur le territoire de la commune de Ste Suzanne Annexe_a_l_arrete_406 (format pdf - 263.8 ko - 26/11/2015) Annexe à l’arrêté n° 15-406 du 12/03/2015
  • 17 mars 2015-433 (format pdf - 118.3 ko - 26/11/2015) Déclarant insalubre irrémédiable un immeuble d’habitation appartenant à M. JAVENY et Mme SIBOUNOT (usufrutiers) et Mme ADAMA - MALATCHY (nu-propriétaire) édifié sur la parcelle cadastrée BP 314 au 27 rue d’Angoulême sur le territoire de la commune de St Paul 2015-434 (format pdf - 124.9 ko - 26/11/2015) Déclarant insalubre remédiable un immeuble d’habitation appartenant à M. GANNE Jean Bernard édifié sur la parcelle cadastrée AX 793 au 912 bis chemin Valentin sur le territoire de la commune de St André

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DU CADRE DE VIE

  • 2 mars 2015-359 (format pdf - 326.8 ko - 26/11/2015) Portant autorisation de pénétrer et d’occuper temporairement des propriétés privées dans le cadre du projet d’ <>, sur le territoire des communes de St Leu et Trois Bassins
  • 3 mars 2015-363 (format pdf - 329.4 ko - 26/11/2015) Concernant le projet d’acquisition, par la commune de St Denis, des terrains d’assiette nécessaires au projet de rénovation urbaine du quartier des Camélias (périmètre ANRU), sur le territoire de la commune de St Denis
  • 4 mars 2015-372 (format pdf - 1.2 Mo - 26/11/2015) Portant modification de l’arrêté n° 11-1943 du 30 novembre 2011 autorisant, au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement la réalisation des travaux de réhabilitation et de sécurisation du captage de la rivière St Denis sur la commune de St Denis
  • 5 mars 2015-374 (format pdf - 2 Mo - 26/11/2015) Autorisant la société VAL OI à exploiter un centre de transit et de tri de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de Ste Marie
  • 6 mars 2015-378 (format pdf - 515.3 ko - 26/11/2015) Etablissant une servitude sur fonds privés pour le projet <> sur le territoire de la commune de St Paul
  • 9 mars 2015-386 (format pdf - 1 Mo - 26/11/2015) Constatant les adhésions a la charte du parc national de la Réunion
  • 12 mars 2015-408 (format pdf - 1.4 Mo - 26/11/2015) Mettant en demeure la société EXFORMAN de régulariser les modifications apportées aux installations de concassage criblage de matériaux sises au lieu-dit << Les Trois Cheminées>> 2015-409 (format pdf - 4.3 Mo - 26/11/2015) Portant prescriptions complémentaires pour l’exploitation, par la société ALBIOMA Bois Rouge (ABR) de ses installations de production d’électricité implantées au lieu-dit << Cambuston - Bois Rouge >> sur le territoire de la commune de St André 2015-410 (format pdf - 1.4 Mo - 26/11/2015) Prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels (PPRN) prévisibles sur la commune de St Pierre 2015-412 (format pdf - 1.4 Mo - 26/11/2015) Prescrivant l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels (PPRN) prévisibles sur la commune de l’Etang-Salé
  • 19 mars 2015-443 (format pdf - 55.3 ko - 26/11/2015) Installations classées pour la protection de l’environnement Société CHANE HIVE à St Pierre, unité de fabrication et de conditionnement de boissons 2015-444 (format pdf - 238 ko - 26/11/2015) Portant prescriptions complémentaires pour l’établissement exploité par la société CDAA sur le territoire de la commune de Ste Marie, en vue, notamment, d’actualiser les rubriques de classement de la nomenclature des installations classées et d’effectuer le changement d’exploitant 2015-445 (format pdf - 92.5 ko - 26/11/2015) Mettant en demeure la société <> de régulariser la situation administrative de son installation de stockage et de démontage de véhicules hors d’usage qu’elle exploite sur les parcelles, section CS, numéro 1002, 1004 et 1011 et sur une partie de la parcelle, section CS numéro 976, chemin de la Balance sur le territoire de la commune de St Pierre et suspendant l’exploitation de son installation
  • 23 mars 2015-462 (format pdf - 743.4 ko - 26/11/2015) Portant renouvellement des membres de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage de la Réunion
  • 25 mars 2015-472 (format pdf - 165.5 ko - 26/11/2015) Ordonnant le paiement par la société SUCRIERE DE LA REUNION d’astreintes journalières dont la mise en oeuvre a été prescrite par l’arrêté préfectoral de sanction n° 2014-3850 du 26 juin 2014 pris à son encontre du fait du non respect de mise en demeure prises par arrêtés des 04 octobre 2012 et 03 février 2014 au titre de prescriptions applicables à l’exploitation de la sucrerie qu’elle exploite ZI du GOL sur la commune de St Louis
  • 26 mars 2015-476 (format pdf - 456.9 ko - 26/11/2015) Prorogeant les effets de la déclaration d’utilité publique des acquisitions et travaux nécessaires au projet de réalisation de la déviation de l’Eperon, sur le territoire de la commune de St Paul 2015-477 (format pdf - 377.9 ko - 26/11/2015) Concernant le projet d’acquisition, par la SHLMR, des terrains d’assiette nécessaires au projet de rénovation urbaine des quartiers Lepervanche, Vergés et voie Triomphale, sur le territoire de la commune du Port
  • 31 mars 2015-571 (format pdf - 95 ko - 26/11/2015) Portant mesures d’urgence à la Société Bourbonnaise Industrielle d’Enrobés (SBIE) pour l’installation de production de bitume émulsionné qu’elle exploite sur le territoire de la commune de St Paul 2015-574 (format pdf - 87.8 ko - 26/11/2015) Mettant en demeure la société FONTAINE AUTOS de régulariser la situation administrative de son installation d’entreposage de véhicules hors d’usage qu’elle exploite sur une partie de la parcelle, section EO, numéro 280, et les parcelles, section EO, numéro 390 et 391 au 38, chemin de la Croix sur le territoire de la commune de St Louis et suspendant l’exploitation de cette installation

SOUS-PREFECTURE DE SAINT-BENOIT

  • 4 mars 2015-56 (format pdf - 77 ko - 26/11/2015) Autorisant le club d’athlétisme de la Plaine des Palmistes à organiser une compétition sportive dénommée <> le dimanche 8 mars 2015 de 7h30 à 11h00 sur le territoire de la commune de la Plaine des Palmistes SIGNALEURS_les_10_km_de_La_Plaine_des_Palmistes-1 (format pdf - 20.4 ko - 26/11/2015) Liste des signaleurs les 10 km de la Plaine des Palmistes
  • 19 mars 2015-65 (format pdf - 39.4 ko - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 056/15 du 04 mars 2015 autorisant le club d’athlétisme de la Plaine des Palmistes à reporter au samedi 21 mars 2015 de 17h 00 à 18h30 la manifestation intitulée << Les 10km de la Plaine des Palmistes>>sur le territoire de la commune de la Plaine des Palmistes

RECTORAT

  • 31 mars 2015-10 (format pdf - 26.5 ko - 26/11/2015) Portant désaffectation de véhicule du Collège de la Marine 2015-11 (format pdf - 26.4 ko - 26/11/2015) Portant désaffectation de véhicule du LP VICTOR SCHOELCHER

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

DIRECTION DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI

  • 2 mars 2015-352-3 (format pdf - 497 ko - 26/11/2015) Portant désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail de proximité institué auprès de la directrice des entreprises, de la concurrence, de la consommation du travail et de l’emploi de la Réunion

DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE LA REUNION

  • 16 février 2015-228 (format pdf - 884.5 ko - 26/11/2015) Relatif à la délivrance d’un agrément pour l’exploitation d’un établissement de l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (Cessation d’un établissement de la conduite) - AUTO-ECOLE - BOYER - POULBASSIA Marie-Martine 2015-229 (format pdf - 630.1 ko - 26/11/2015) Relatif à l’agrément du centre pour l’exploitation d’un établissement chargé d’organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière (Cessation du) CENTRE S.A.R.L.ACE 2015-233 (format pdf - 871.5 ko - 26/11/2015) Relatif à la délivrance d’un agrément pour l’exploitation d’un établissement de l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (Cessation d’un établissement de la conduite) - AUTO-ECOLE - GABY CONDUITE
  • 3 mars 2015-313 (format pdf - 1.2 Mo - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2010-03 du 01/02/2010 relatif à la délivrance d’un agrément pour l’exploitation d’un établissement de l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (Renouvellement d’un établissement de la conduite) - AUTO-ECOLE - FUN DRIVE 974 E.U.R.L. 2015-314 (format pdf - 1.1 Mo - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2009-41 du 09/11/2009 relatif à la délivrance d’un agrément pour l’exploitation d’un établissement de l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (Renouvellement d’un établissement de la conduite) - AUTO-ECOLE - DELTA 2015-316 (format pdf - 1.1 Mo - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2010-02 du 01/02/2010 relatif à la délivrance d’un agrément pour l’exploitation d’un établissement de l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (Renouvellement d’un établissement de la conduite) - AUTO-ECOLE - E.C.P. 2015-315 (format pdf - 1.1 Mo - 26/11/2015) Modifiant l’arrêté n° 2010-13 du 01/02/2010 relatif à la délivrance d’un agrément pour l’exploitation d’un établissement de l’enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et de la sécurité routière (Renouvellement d’un établissement de la conduite) - AUTO-ECOLE - DELTA II
  • 4 mars 2015-317 (format pdf - 530.9 ko - 26/11/2015) Portant désignation des intervenants départementaux de la sécurité routière (IDSR) du programme << AGIR POUR LA SECURITE ROUTIERE >>
  • 5 mars 2015-375 (format pdf - 1.1 Mo - 26/11/2015) Relatif au renouvellement de l’agrément de la SAS FORMATION à dispenser les formations initiales minimales obligatoires (FIMO) et les formations continues obligatoire (FCO) des conducteurs du transport routiers de marchandises et de voyageurs

DIRECTION DE L’ALIMENTATION, de L’AGRICULTURE ET DE LA FORET

  • 4 mars 2015-369 (format pdf - 114.8 ko - 26/11/2015) Portant encadrement des activités de fabrication de produits à base de poisson cru en restauration commerciale
  • 10 mars 2015-AE014_a_14188A (format pdf - 552.2 ko - 26/11/2015) Accordant autorisation d’exploiter 14_667A_et_2015AE514_a_2015AE517 (format pdf - 1.4 Mo - 26/11/2015) Accordant autorisation d’exploiter 2015AE518_a_2015_AE522 (format pdf - 1.4 Mo - 26/11/2015) Accordant autorisation d’exploiter

DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE

  • 31 mars 2015-570 (format pdf - 1022.4 ko - 26/11/2015) Portant tarification du Centre Educatif Fermé Jules Palant de l’Association Aide et Protection de l’Enfance et de la Jeunesse (AAPEJ) 40, Chemin Safer Morange - 97437 Ste Anne

CENTRE DE DETENTION LE PORT

MISSION NATIONALE DE CONTRÖLE ET D’AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE

  • 26 février 2015-295 (format pdf - 598.7 ko - 26/11/2015) Portant modification des membres du conseil d’administration de la caisse générale de sécurité sociale de la Réunion
  • 10 mars 2015-391 (format pdf - 615.8 ko - 26/11/2015) Portant modification de l’arrêté n° 1572 du 12 octobre 2011, modifié, relatif à la nomination des membres du conseil d’administration de la caisse d’allocations familiales de la Réunion

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

  • 15 janvier 2015-02 (format pdf - 555.2 ko - 26/11/2015) Portant délégation de signature à Mme Marie-Line JUDITH , Attachée d’administration hospitalière du CHU site du Groupe Hospitalier Sud Réunion

AGENCE REGIONALE DE SANTE

  • 10 février 2015-40 (format pdf - 285.3 ko - 26/11/2015) Portant modification de l’arrêté n° 127 du 30 juillet 2010 portant composition de l’Unité de Coordination Régionale du contrôle externe fixée à l’article R. 162-42-9 du Code de la Sécurité Sociale modifié par l’article 275 du décret du 31 mars 2010
  • 24 février 2015-16 (format pdf - 345.7 ko - 26/11/2015) Portant abrogation d’autorisation de dispenser à domicile de l’oxygène à usage médical
  • 5 mars 2015-22 (format pdf - 661.5 ko - 26/11/2015) Portant rejet d’une demande de création d’une officine de pharmacie de Mme DAMOUR Nathalie au Tampon
  • 6 mars 2015-41 (format pdf - 311.8 ko - 26/11/2015) Portant modification d’une entreprise de transport sanitaire terrestre 2015-42 (format pdf - 350.5 ko - 26/11/2015) Portant modification d’agrément d’une entreprise de transport sanitaire terrestre
  • 9 mars 2015-43 (format pdf - 355.3 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de psychiatrie générale accordée à la SAS Clinique Les Flamboyants
  • 11 mars 2015-44 (format pdf - 318.4 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation pour un équipement matériel lourd de type scanographe à utilisation médicale accordée à la SCM SCANNER DU CENTRE VILLE
  • 13 mars 2015-35 (format pdf - 673.1 ko - 26/11/2015) Portant rejet d’une demande d’autorisation de transfert d’une officine de pharmacie à l’Etang Salé 16 mars 2015-51 (format pdf - 327 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation non spécialisés accordée à la Clinique de la Paix 2015-52 (format pdf - 328.5 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation non spécialisés accordée à la SARL La Maison des Oliviers 2015-53 (format pdf - 398.7 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés accordée au Centre de Rééducation de Sainte-Clotilde 2015-54 (format pdf - 338.6 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés accordée à l’institut Robert Debré 2015-55 (format pdf - 347.4 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés accordée à l’Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) 56-2015 (format pdf - 347 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés accordée à la SAS CRF Jeanne d’Arc 2015-57 (format pdf - 344.1 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation non spécialisés accordée à la SARL Les Tamarins
  • 17 mars 2015-46 (format pdf - 811.2 ko - 26/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Groupe Hospitalier Est Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M01 2015 2015-47 (format pdf - 858.3 ko - 26/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion au titre de l’activité déclarée pour la période M01 2015 2015-48 (format pdf - 812.7 ko - 26/11/2015) Fixant le montant des ressources d’assurance maladie du Centre Hospitalier Gabriel Martin au titre de l’activité déclarée pour la période M01 2015 2015-45 (format pdf - 632.1 ko - 26/11/2015) Fixant le montant des global d’activité (MGA) de l’année 2014 pour les établissements anciennement sous dotation globale de la Réunion
  • 18 mars 2015-59 (format pdf - 685.6 ko - 26/11/2015) Portant retrait de l’arrêté n° 357 du 31 décembre 2014, et accordant à l’association Pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) une modification des conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale par épuration extrarénale selon la modalité d’hémodialyse en centre, installée sur la commune de St Pierre 2015-60 (format pdf - 694.5 ko - 26/11/2015) Portant retrait de l’arrêté n° 358 du 31 décembre 2014, et accordant à l’Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel à la Réunion (AURAR) une modification des conditions techniques de fonctionnement de l’activité de soins de traitement de l’insuffisance rénale par épuration extrarénale de l’unité de dialyse médicalisée et de l’unité d’autodialyse simple et assistée, installée sur la commune du Port
  • 19 mars 2015-64 (format pdf - 1 Mo - 26/11/2015) Portant modification de l’autorisation de fonctionnement d’un laboratoire de biologie médicale multi sites 2015-61 (format pdf - 337.6 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation pour un équipement matériel lourd de type appareil d’IRM à utilisation clinique accordée au CHU de la Réunion (Site Sud) 2015-62 (format pdf - 328.5 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de chirurgie ambulatoire accordée au Centre Hospitalier Gabriel Martin 2015-63 (format pdf - 333.6 ko - 26/11/2015) Portant confirmation du renouvellement tacite de l’autorisation d’activité de soins de chirurgie en hospitalisation complète accordée au Centre Hospitalier Gabriel Martin
  • 25 mars 2015-66 (format pdf - 1.2 Mo - 26/11/2015) Plaçant M. le docteur Thomas PLANTE, praticien hospitalier au Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion en position statuaire 65-2015 (format pdf - 721.9 ko - 26/11/2015) Modifiant la composition du Conseil de Surveillance de l’Etablissement Public de Santé Mentale de la Réunion (EPSMR)

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - MARS -