Avis d’ouverture d’enquête publique

Contenu

Projet de transport par câble entre le Chaudron, Moufia et Bois de Nèfles - commune de Saint-Denis

 

Enquête publique unique du 3 décembre 2018 au 3 janvier 2019
Enquête terminée

Le dossier d’enquête est disponible sur le lien suivant : https://telepherique-urbain.cinor.org/ et comprend :

1/Dossier de DUP :
SOMMAIRE
PIÈCE A : NOTICE EXPLICATIVE
PIÈCE B : RESUMÉ NON TECHNIQUE
PIÈCE C : ÉTUDE D’IMPACT
PIÈCE D : AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE SUR L’EXAMEN AU CAS PAR CAS
PIÈCE E : BILAN DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION
PIÈCE F : AVIS ÉMIS PAR LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET MÉMOIRE EN RÉPONSE DU MAITRE D’OUVRAGE À L’AVIS DE LA MRAE
PIÈCE G : PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX
PIÈCE H : DÉLIBÉRATIONS DE L’EXPROPRIANT
PIÈCE I : ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE

2/DOSSSIER PARCELLAIRE

 

Le dossier d’enquête est disponible sur le lien suivant : https://telepherique-urbain.cinor.org/ et comprend :

1/Dossier de DUP :
SOMMAIRE
PIÈCE A : NOTICE EXPLICATIVE
PIÈCE B : RESUMÉ NON TECHNIQUE
PIÈCE C : ÉTUDE D’IMPACT
PIÈCE D : AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE SUR L’EXAMEN AU CAS PAR CAS
PIÈCE E : BILAN DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION
PIÈCE F : AVIS ÉMIS PAR LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET MÉMOIRE EN RÉPONSE DU MAITRE D’OUVRAGE À L’AVIS DE LA MRAE
PIÈCE G : PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX
PIÈCE H : DÉLIBÉRATIONS DE L’EXPROPRIANT
PIÈCE I : ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE

2/DOSSSIER PARCELLAIRE

 
 

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