Contenu
Projet de transport par câble entre le Chaudron, Moufia et Bois de Nèfles - commune de Saint-Denis
Enquête publique unique du 3 décembre 2018 au 3 janvier 2019
Enquête terminée
Le dossier d’enquête est disponible sur le lien suivant : https://telepherique-urbain.cinor.org/ et comprend :
1/Dossier de DUP :
SOMMAIRE
PIÈCE A : NOTICE EXPLICATIVE
PIÈCE B : RESUMÉ NON TECHNIQUE
PIÈCE C : ÉTUDE D’IMPACT
PIÈCE D : AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE SUR L’EXAMEN AU CAS PAR CAS
PIÈCE E : BILAN DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION
PIÈCE F : AVIS ÉMIS PAR LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET MÉMOIRE EN RÉPONSE DU MAITRE D’OUVRAGE À L’AVIS DE LA MRAE
PIÈCE G : PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX
PIÈCE H : DÉLIBÉRATIONS DE L’EXPROPRIANT
PIÈCE I : ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE
2/DOSSSIER PARCELLAIRE
Le dossier d’enquête est disponible sur le lien suivant : https://telepherique-urbain.cinor.org/ et comprend :
1/Dossier de DUP :
SOMMAIRE
PIÈCE A : NOTICE EXPLICATIVE
PIÈCE B : RESUMÉ NON TECHNIQUE
PIÈCE C : ÉTUDE D’IMPACT
PIÈCE D : AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE SUR L’EXAMEN AU CAS PAR CAS
PIÈCE E : BILAN DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION
PIÈCE F : AVIS ÉMIS PAR LES AUTORITES ADMINISTRATIVES ET MÉMOIRE EN RÉPONSE DU MAITRE D’OUVRAGE À L’AVIS DE LA MRAE
PIÈCE G : PLAN GÉNÉRAL DES TRAVAUX
PIÈCE H : DÉLIBÉRATIONS DE L’EXPROPRIANT
PIÈCE I : ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE
2/DOSSSIER PARCELLAIRE
Documents associés :
- > arrete d’enquete unique - 2 Mo - 30/11/2018
- > avis enquete - 114.8 ko - 16/11/2018
- > avis enquete modificatif - 91.3 ko - 19/12/2018
- > arrete d’enquête modificatif - 1.2 Mo - 19/12/2018
- > 1- observations recueillies par courriel - 48 ko - 12/12/2018
- > 2- observations recueillies par courriel - 33.8 ko - 19/12/2018
- > 3- observations recueillies par courriel - 304.7 ko - 03/01/2019
- > 4- observations recueillies par courriel - 104.5 ko - 03/01/2019
- > 5- observations recueillies par courriel - 712.8 ko - 03/01/2019
- > 6 - observations recueillies par courriel - 98.3 ko - 03/01/2019
- > 7 - observation recueillie par courriel - 31.5 ko - 04/01/2019
- > 8 - rapport d’’enquête - 13.9 Mo - 19/02/2019
Temps de téléchargement estimé : 3 min 47 s (512 K), 1 min 53 s (1024 K), 56 s (2 M), 22 s (5 M).