RAA 2019

Contenu

Spécial n° 40 du 29 mars 2019

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

  • SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES GENERALES
    • 28 mars
      2019 569 (format pdf - 319.8 ko - 29/03/2019) Modifiant l’arrêté préfectoral n° 2814 du 29 décembre 2017 constatant la désignation et nommant les membres du Conseil économique social et environnemental régional de La Réunion (CESER)
  • DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
  • AGENCE REGIONALE DE SANTE
    • 18 mars
      2019 31 (format pdf - 1.8 Mo - 29/03/2019) Accordant au Centre Hospitalier Ouest Réunion (CHOR) l’autorisation d’exercer l’activité de soins de Traitement du cancer selon la modalité de Chimiothérapie ou autres traitements médicaux spécifiques du cancer dans la zone de recours Sud-Ouest sur le site du CH Ouest Réunion
    • 25 mars
      2019 33 2 (format pdf - 1005.6 ko - 29/03/2019) Accordant à la SCM EUROPA l’autorisation d’installation d’un équipement matériel lourd - Scanographe à utilisation médicale dans la zone de proximité Sud
      2019 34 3 (format pdf - 914.3 ko - 29/03/2019) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de La Réunion l’autorisation d’installation d’un équipement matériel lourd - Caisson hyperbare dans la zone de recours Sud-Ouest pour le site Sud (Saint-Pierre)
      2019 35 3 (format pdf - 956 ko - 29/03/2019) Accordant à la SAS CLINIQUE SAINT-VINCENT l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance pour adultes en hospitalisation complète et hospitalisation à temps partiel, dans la zone de proximité Nord
      2019 36 2 (format pdf - 947.7 ko - 29/03/2019) Accordant à la SAS CLINIQUE LES TAMARINS l’autorisation d’activité de soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections de l’appareil locomoteur pour adultes en hospitalisation complète et hospitalisation à temps partiel, dans la zone de proximité Ouest
      2019 37 2 (format pdf - 934.6 ko - 29/03/2019) Accordant à la SAS CRF JEANNE D’ARC l’autorisation d’activités de soins de suite et de réadaptation spécialisés - Affections cardio-vasculaires et Affections respiratoires pour Adultes en hospitalisation complète, dans la zone de proximité Ouest, pour le Centre Ylang Ylang
    • 26 mars
      2019 38 2 (format pdf - 2.5 Mo - 29/03/2019) Accordant à L’EURL Clinique Les Flamboyants Est l’autorisation d’activité de Soins de Psychiatrie pour les modalités de psychiatrie générale et de psychiatrie infanto-juvénile en hospitalisation complète, en hospitalisation à temps partiel de jour, et en hospitalisation à temps partiel de nuit dans la zone de proximité Est
      2019 39 3 (format pdf - 2.1 Mo - 29/03/2019) Portant refus d’autorisation d’activité de soins de psychiatrie demandée par la SAS Clinique Bellevue pour les modalités de psychiatrie générale et de psychiatrie infanto-juvénile en hospitalisation complète et en hospitalisation à temps partiel de jour dans la zone de proximité Est
      2019 40 2 (format pdf - 1.2 Mo - 29/03/2019) Accordant au Centre Hospitalier Universitaire de La Réunion l’autorisation d’exercer l’activité de soins de Greffe de cellules hématopoïétiques allogreffe Adulte dans la zone de référence La Réunion Mayotte sur le site Sud (Saint-Pierre)
      2019 41 (format pdf - 1022.5 ko - 29/03/2019) Portant renouvellement de l’autorisation de l’activité de soins de réanimation adulte accordée au Centre Hospitalier Universitaire de La Réunion pour le site Sud (Saint-Pierre)
    • 27 mars
      2019 83 2 (format pdf - 684.2 ko - 29/03/2019) Fixant pour La Réunion le bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisation pour la période ouverte du 15 avril 2019 au 17 juin 2019, au regard du Schéma de santé du Projet de Santé de La Réunion et de Mayotte 2018-2028 pour les activités de soins et équipements matériels lourds énumérés aux articles R. 6122-25 et 26 du code de la santé publique





PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - MARS -