Mis à jour le 06/06/2018

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Urbanisme

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
06/06/2018 Installation de panneaux photovoltaiques

Objet : Création d’une centrale photovoltaïque (FPV JANAR)

Lieu : Saint - Pierre

resume non technique extrait de l etude d impacts (format PDF - 129.9 ko) note complementaire (format PDF - 1.3 Mo) akuo fpv janar eie dec2017 r (format PDF - 17.6 Mo) 6 avis mrae (format PDF - 2.9 Mo)
10/11/2017 Plan d’exposition au bruit de l’aéroport de La Réunion Roland Garros

Arrêté n° 2017-2123 du 17/10/17 approuvant la révision du PEB Roland Garros
Communes concernées : Saint-Denis et Sainte-Marie
EPCI concerné : CINORD

arrete n°2017-2128 du 17 10 17 PEB Roland Garros (format PDF - 481.4 ko) plan annexé (format PDF - 24.3 Mo) Rapport annexé (format PDF - 11.4 Mo)
02/05/2017 Plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Saint-Pierre Pierrefonds

Objet : arrêté du 29 mars 2017 approuvant le plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Saint-Pierre-Pierrefonds.

Commune concernée : Saint-Pierre
EPCI concernés : CIVIS et CASUD

arrete approuvant le peb 27 03 17 (format PDF - 57.4 ko) rapport de presentation ppeb de saint pierre pierrefonds 2 (format PDF - 9.8 Mo) plan peb pierrefonds 1 (format PDF - 5.3 Mo)
05/01/2017 Plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Saint-Pierre-Pierrefonds

Objet : arrêté du 15 décembre 2016 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Saint-Pierre-Pierrefonds.

Communes concernées : Saint-Leu, Les Avirons, L’Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre.

arrete approbation signe (format PDF - 564.8 ko) publication jorf (format PDF - 28.8 ko) page de garde (format PDF - 285 ko) note annexe (format PDF - 2.4 Mo) plan a1 (format PDF - 1.7 Mo) plan a2 (format PDF - 1.8 Mo) plan a3 (format PDF - 1.1 Mo)
30/12/2016 Arrêté portant prescription d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune de Bras-Panon

Objet : Arrêté n° 2016-2287SG/DRCTCV du 18 novembre 2016 prescrivant l’élaboration d’un Plan de prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles sur la commune de Bras-Panon relatif aux aléas du trait de côte et submersion marine.
Lieu : Bras Panon

Arrêté portant prescription d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune de Bras-Panon (format PDF - 621.1 ko)
27/12/2016 Arrêté relatif à la stratégie locale de gestion des risques d’inondation pour le territoire à risque important d’inondation de Saint-Joseph

Objet : Stratégie locale de gestion des risques d’inondation
Lieu : Saint-Joseph

Arrêté relatif a la strategie locale de gestion des risques d’inondation (format PDF - 623.3 ko)
22/12/2016 Arrêté portant approbation d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune Saint-Louis

Objet : Arrêté n° 2534SG/DRCTCV du 22 décembre 2016 approuvant le Plan de Prévention des Risques (PPR) naturels prévisibles sur la commune de Saint-Louis, relatif aux phénomènes d’inondations et de mouvements de terrain
Lieu : Saint Louis

Arrêté portant approbation d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune Saint-Louis (format PDF - 650.8 ko)
22/12/2016 Arrêté portant prescription d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune de Sainte-Suzanne

Objet : Arrêté n° 2016-2288SG/DRCTCV du 18 novembre 2016 prescrivant l’élaboration d’un Plan de prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles sur la commune de Sainte-Suzanne relatif aux aléas du trait de côte et submersion marine.
Lieu : Sainte-Suzanne

Arrêté portant prescription d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune de Sainte-Suzanne (format PDF - 625.3 ko)
22/12/2016 Arrêté portant prescription d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune de Saint-André

Objet : Arrêté n° 2016-2286SG/DRCTCV du 18 novembre 2016 prescrivant l’élaboration d’un Plan de prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles sur la commune de Saint-André relatif aux aléas du trait de côte et submersion marine.

Arrêté portant presciption d’un Plan de Prévention des risques naturels de Saint-André (format PDF - 616.9 ko)
22/12/2016 Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) relatifs aux aléas recul du trait de côte et submersion marine sur la commune de Sainte Marie

Objet : Arrêté n° 2016-2289SG/DRCTCV du 18 novembre 2016 prescrivant l’élaboration d’un Plan de prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles sur la commune de Sainte-Marie relatif aux aléas du trait de côte et submersion marine.
Lieu : Sainte-Marie

Arrêté portant prescription d’un Plan de prévention des risques naturels de la commune de Sainte Marie (format PDF - 618.1 ko)
22/12/2016 Plan de prévention des risques naturels (PPRn) prévisibles sur la commune de la Possession

Objet : Arrêté n° 2016-2482SG/DRCTCV rendant immédiatement opposables à toute personne publique ou privée les dispositions du projet de révision du Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn) prévisibles
Lieu : la Possession

Arrête prefectoral PPRn sur la commune de la possession (format PDF - 380.9 ko)
21/12/2016 Plan de prévention des risques naturels (PPRn) prévisibles sur la commune de La Petite Ile

Objet : Arrêté n° 2483SG/DRCTCV du 13 décembre 2016 prescrivant l’élaboration d’un Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles sur la commune de La Petite-Ile.

Lieu : Petite Ile

Arrêté prefectoral PPRn Petite Ile (format PDF - 407 ko)
30/11/2016 Direction Générale Aviation Civile (Réunion)

Objet : Elaboration du projet de plan d’exposition au bruit de l’aérodrome de Pierrefonds à Saint-Pierre.

Lieu : Saint-Pierre

Enquête publique du 5 décembre 2016 au 4 janvier 2017 (voir rubrique enquête publique)

rapport de presentation ppeb de saint pierre pierrefonds (format PDF - 9.8 Mo) synthese consultation des collectivites (format PDF - 153.5 ko) 16 0081 d plan ace env ppeb fmep 2 2 (format JPEG - 652.8 ko)
30/11/2016 Conseil Régional

Objet : Procédure de déclaration de projet pour la protection des rampes de Basse Vallée avec mise en compatibilité du POS de Saint-Joseph.

Lieu : Saint-Joseph

Enquête publique en cours (voir rubrique enquête publique)

annexe 1 declaration de projet et mise en compatibilite aout15 (format PDF - 6 Mo) annexe 2 avis ae du 01 mars 2016 (format PDF - 2.5 Mo) annexe 3 cr examen conjoint du 30 mars 2016 (format PDF - 103 ko) annexe 4 avis cdnps du 15 avril 2016 (format PDF - 322.4 ko) liste pieces dossier enquete publique 29aout16 (format PDF - 9.6 ko) declaration de projet et mise en compatibilite enq publique aout16 2 (format PDF - 4.3 Mo)
30/11/2016 ILEVA

Objet : Déclaration de projet portant sur l’intérêt général de l’extension du centre de traitement et de valorisation des déchets ménagers de la rivière Saint-Etienne, entraînant mise en compatibilité du PLU de Saint-Pierre

Lieu : Saint-Pierre

Enquête publique en cours (voir rubrique enquête publique)

additif dossier dp octobre 2016 (format PDF - 249.4 ko) avi mrae 2016areu03 mec avec dp plu ileva vf (format PDF - 1.2 Mo) pv reunion examen conjoint ppa 26 09 2016 (format PDF - 266.5 ko) avis cdcea (format PDF - 656.6 ko) 974 saintpierre declaration de projet isdnd juillet2016 (format PDF - 2.1 Mo)
13/06/2016 Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer chargé des relations internationales sur le climat

Objet : Plan des préventions des risques (Inondation et mouvement de terrain)

Lieu : Saint-Paul

I_RAPPORT COMMISSION D’ENQUETE (format PDF - 589 ko) II_CONCLUSIONS DE LA COMMISSION D’ENQUETE (format PDF - 301.6 ko) III_ANNEXES (format PDF - 929.1 ko) AP Ouverture EP N° 2420 du 07 décembre 2015 (format PDF - 1.7 Mo) AP 26 février 2016 Prorogation (format PDF - 411.1 ko)
31/05/2016 Le livre blanc pour la ville durable réunionnaise

Inscrit dans les objectifs du plan d’action stratégique de l’État, le livre blanc pour la ville durable réunionnaise a pour ambition de partager avec les acteurs du développement du territoire la vision de l’État sur les principes d’un aménagement urbain durable pour l’île de La Réunion. Ce sujet est majeur pour La Réunion, territoire au contexte géomorphologique très contraint, soumis aux aléas naturels et qui doit faire face à une pression démographique forte et durable. Les défis de l’économie et de (...)

Présentation du livre blanc pour la ville durable réunionnaise, jeudi 2 juin 2016 à 16h30, IAE (format PDF - 71.3 ko) Synthèse de la vision partagée inter-acteurs (format PDF - 1.3 Mo) Les actes du séminaires des 27 et 28 mai 2013 (format PDF - 3 Mo) Dossier de presse de présentation du livre blanc pour la ville durable réunionnaise (format PDF - 403.6 ko)
13/04/2015 MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) DE LA COMMUNE DE SAINT-ANDRE AVEC LE PIG

Enquête publique du 13 avril 2015 au 13 mai 2015 inclus

PIG_Diore_MEC_du_POS_St-Andre_EP (format PDF - 797.4 ko)