MARS

Mis à jour le 02/04/2024
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SECRETARIAT GENERAL/ SCOPP

6 mars

Télécharger 2024- 403 portant habilitation de l’association agréée au titre ,de la protection de l’environnement « Nature Océan Indien » , à participer au déb... PDF - 0,78 Mb - 21/03/2024

SOUS-PREFECTURE DE SAINT PAUL

4 mars

Télécharger 2024-385 portant établissement d’une liste de personnes habilitées pour remplir les fonctions de membres des jurys délivrant certains diplômes dan... PDF - 4,13 Mb - 22/03/2024

7 mars

Télécharger Arrêté n° 2024-410 du 7 mars 2023 portant agrément à la SAS KAZ A FER pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprise PDF - 0,15 Mb - 21/03/2024

15 mars

SARL Société à responsabilité limitée Externalisation Accompagnement Administratif et Ressources Humaines (E2ARH) pour l'exercice de l'activité de domiciliation d'entreprise..pdf" target="_blank"> Télécharger Arrêté n° 2024-445 portant agrément à la SARL Société à responsabilité limitée Externalisation Accompagnement Administratif et Ressources Humaines (E2ARH) pour l'exercice de l'act... PDF - 0,16 Mb - 22/03/2024

26 mars

Télécharger ARRÊTÉ n° 2024 - 493 autorisant la commune de Saint-Joseph à créer une chambre funéraire PDF - 1,48 Mb - 26/03/2024

ECOLE SUPERIEURE DES ARTS

22 septembre

Télécharger Compte-rendu du CA Contrat d'avenir du 07 avril 2023 PDF - 4,19 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-12 relative au règlement et tarification des ateliers de pratiques amateurs et des cours publics PDF - 0,53 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-13 relative à la tarification de la Revue de la Recherche Magma PDF - 0,59 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2013-14 relative au projet de transfert du fonds documentaire de l'ESA Réunion à la Médiathèque Benoite Boulard PDF - 0,59 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-15 relative à la mise en place du télétravail PDF - 0,90 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-16 relative à l'actualisation du tableau des effectifs PDF - 0,77 Mb - 22/03/2024

10 novembre

Télécharger Compte-rendu CA Contrat d'avenir du 22 septembre 2023 PDF - 4,64 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-17 relative aux orientations budgétaires 2024 PDF - 4,81 Mb - 22/03/2024

8 décembre

Télécharger Procès-verbal CA Contrat d'avenir du 10 novembre 2023 PDF - 3,21 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-18 relative à la décision modificative n°1 du budget 2023 PDF - 0,46 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2013-19 relative au budget primitif 2024 2023-15 PDF - 0,46 Mb - 22/03/2024
Télécharger 2023-20 relative à la liste des ouvrages à désherber PDF - 1,71 Mb - 22/03/2024

DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

12 mars

Télécharger Décision 2024-AE-547 Accordant autorisation d'exploiter PDF - 4,29 Mb - 21/03/2024
Télécharger Décision 2024-AE-538 Refusant autorisation d'exploiter PDF - 0,16 Mb - 21/03/2024

DIRECTION DE LA MER SUD OCEAN INDIEN

14 mars

Télécharger Décision n°117 du 14 mars 2024 donnant habilitation pour effectuer des opérations sur les logiciels CHORUS - CHORUS FORMULAIRES - CHORUS DT - CARTE... PDF - 2,32 Mb - 22/03/2024

MISSION NATIONALE DE CONTROLE

5 mars

Télécharger Arrêté n° 2024-04MNC du 05 mars 2024 portant modification des membres du conseil d’administration de la Caisse Générale de Sécur PDF - 0,32 Mb - 22/03/2024
Télécharger Arrêté n° 2024-05/MNC du 05 mars 2024 portant modification des membres du conseil d’administration de la caisse d’allocations familiales de La Réunion PDF - 0,30 Mb - 22/03/2024
Télécharger Arrêté N° 2024-06 MNC portant modification du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales de La Réunion PDF - 0,30 Mb - 26/03/2024

AGENCE REGIONALE DE SANTE

11 mars

Télécharger DECISION N° 65ARS2024 Portant renouvellement de l’autorisation d’une pharmacie à usage intérieur d’un établissement de santé public pour l’activité... PDF - 0,80 Mb - 22/03/2024

15 mars

Télécharger Avis d’appel à candidature pour la création de quatre centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées à La Réunion PDF - 1,21 Mb - 22/03/2024

18 mars

Télécharger Arrêté n°73-2024 ARS Agence Régionale de Santé DE LA REUNION portant modification de l’agrément de l’entreprise de transports sanitaires terrestres Ambulance BENARD PDF - 0,69 Mb - 22/03/2024

ONAC

21 mars

Télécharger Arrêté n° 472 portant nomination des membres du Conseil départemental pour les anciens combattants et la mémoire de la Nation de La Réunion-Mayotte PDF - 0,91 Mb - 02/04/2024

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - MARS -

Documents listés dans l’article