Spécial n°165 du 14 septembre 2023

Mis à jour le 14/09/2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET

13 septembre

Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-1925 du 13 septembre 2023 portant fermeture temporaire d'un tronçon du sentier Mare-Longue - Gîte de Basse Vallée (commun... PDF - 0,65 Mb - 14/09/2023

SECRETARIAT GENERAL

06 septembre

Télécharger CDACCommission départementale d'aménagement commercial - St-Pierre -La Réunion - modification de l'ensemble commercial Pôl'Sud - Avis n° 1879 du 6 septembre 2023 PDF - 0,73 Mb - 14/09/2023

11 septembre

Télécharger Arrête n° 1907 du 11 septembre 2023 portant habilitation de la SARLSociété à responsabilité limitée AEPE GINGKO pour l'analyse d'impact des projets d'aménagement commercial à La R... PDF - 0,82 Mb - 14/09/2023

Télécharger Arrêté n° 1908 du 11 septembre 2023 portant habilitation de la SARLSociété à responsabilité limitée AEPE GINGKO pour les certificats de conformité des AEC PDF - 0,84 Mb - 14/09/2023

12 septembre

Télécharger Arrêté n° 1916 du 12 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 15 octobre 2021 portant désignation des membres du CODERST de La Réunion PDF - 0,72 Mb - 14/09/2023

13 septembre

Télécharger Arrêté N°2023-1928/SG/SCOPP/BCPE du 13 septembre 2023 portant organisation de la destruction des spécimens d’espèces aquatiques de la sous-classe d... PDF - 1,42 Mb - 14/09/2023

Télécharger Décision n° 1943 du 13 septembre 2023 portant subdélégation de signature du délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports PDF - 0,97 Mb - 14/09/2023

DIRECTION DE L'ECONOMIE, DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITES

08 septembre

Télécharger Arrêté n° 1888 fixant la dotation globale de financement pour l’année 2023 du service mandataire judiciaire à la protection des majeurs géré par l... PDF - 1,31 Mb - 14/09/2023

Télécharger Arrêté n° 1889 fixant la dotation globale de financement pour l’année 2023 du service mandataire judiciaire à la protection des majeurs géré par l... PDF - 1,31 Mb - 14/09/2023

Télécharger Arrêté n° 1890 fixant la dotation globale de financement pour l’année 2023 du service mandataire judiciaire à la protection des majeurs géré par l... PDF - 1,31 Mb - 14/09/2023

Télécharger Arrêté n° 1947 fixant la dotation globale de financement pour l’année 2023 du service mandataire judiciaire à la protection des majeurs géré par l... PDF - 1,26 Mb - 14/09/2023

DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA REUNION

01 septembre

Télécharger délégations signature SGC LE PORT PDF - 0,86 Mb - 14/09/2023

12 septembre

Télécharger élégations signature SIP Saint-Paul PDF - 2,81 Mb - 14/09/2023

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - SEPTEMBRE-