Spécial n°226 du 14 décembre 2023

Mis à jour le 14/12/2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET/ EMZCOI

12 décembre

Télécharger Arrêté préfectoral n°2023-2691 du 12 décembre 2023 portant dérogation pour l'accès au sentier Bord Salazie (commune de Saint-André) PDF - 0,76 Mb - 14/12/2023

SECRETARIAT GENERAL/BAICI

5 décembre

Télécharger Avis favorable de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial sur le projet de modification de création d'un Rétail Park ZAE Cambaie à St-Paul PDF - 0,96 Mb - 14/12/2023
Télécharger Avis favorable de la CDAC Commission départementale d'aménagement commercial sur le projet d'extension du centre commercial de La Chatoire par regroupement des surfaces de vente alimentaires et no... PDF - 0,93 Mb - 14/12/2023

SOUS-PREFECTURE DE SAINT-PIERRE

14 décembre

Télécharger Arrêté n°2719 du 14-12-23 autorisation sté Peltarion à exercer sur la voie publique - Gadyamb Noel PDF - 1,67 Mb - 14/12/2023

ACADEMIE DE LA REUNION

12 décembre

Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à CENTRE D'ANIMATION SOCIO EDUCATIF ET CULTURELLE DE LA CRESSONNIERE PDF - 0,93 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à SAKISOIGNE PDF - 0,90 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS ET DE L'EDUCATION POPULAIRE DE SAINT-PAUL PDF - 0,93 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT-JOSEPH PDF - 0,92 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à OFFICE DES SPORTS ET TEMPS LIBRE DE ST PIERRE PDF - 0,93 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE SAINT DENIS PDF - 0,92 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à COMMUNE DE LA PETITE ILE - SERVICE DES SPORTS PDF - 0,92 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à COMMUNE DE LA PLAINE DES PALMISTES -SERVICE DES SPORTS PDF - 0,93 Mb - 14/12/2023
Télécharger Décision portant habilitation " Maison Sport-Santé" accordée à COMITE DEPARTEMENTAL EPGV DE LA REUNION PDF - 0,94 Mb - 14/12/2023

DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

13 décembre

Télécharger Arrêté n° 2704 du 13/12/2023 Portant attribution d'un crédit de 3 472 000 € au Centre Technique Interprofessionnel de la Canne et du Sucre CTICS Ca... PDF - 0,05 Mb - 14/12/2023

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT

14 décembre

Télécharger Arrêté n° 2732 DU 14-12-2023 portant révision du classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la commune de Saint-D... PDF - 3,03 Mb - 14/12/2023
Télécharger Arrêté n° 2733 du 14 DEC 2023 portant révision du classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de La Possession PDF - 2,98 Mb - 14/12/2023
Télécharger Arrêté n° 2734 du 14 DEC 2023 portant révision du classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la commune de Saint-... PDF - 4,58 Mb - 14/12/2023
Télécharger Arrêté n° 2735 du 14 DEC 2023 portant révision du classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la commune du Port PDF - 2,11 Mb - 14/12/2023
Télécharger Arrêté n° 2736 du 14 DEC 2023 portant révision du classement des infrastructures de transports terrestres sur le territoire de la commune des Trois... PDF - 1,87 Mb - 14/12/2023

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - DECEMBRE -