Spécial n°235 du 29 décembre 2023

Mis à jour le 29/12/2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

CABINET/ EMZPCOI

29 décembre

Télécharger Arrêté n°2023-2993 du 29/12/2023 portant fermeture du sentier DASSY (commune de l’Entre-Deux) PDF - 0,91 Mb - 29/12/2023

CABINET/ COMMUNICATION

29 décembre

Télécharger Arrêté n°2023-3002 du 29 déc 2023 réglementant l'accès des personnes sur certains sentiers de randonnée PDF - 0,74 Mb - 29/12/2023
Télécharger Arrêté n°2988 du 29 décembre 2023 fixant la liste des supports habilités à recevoir des annonces judiciaires et légales pour l’année 2024 dans le d... PDF - 0,43 Mb - 29/12/2023

SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES

29 décembre

Télécharger réglementant les prix des produits pétroliers et du gaz de pétrole liquéfié dans le département de la Réunion à compter du 1er janvier 2024 PDF - 0,83 Mb - 29/12/2023
Télécharger note qui l’accompagne DOCX - 0,86 Mb - 29/12/2023
Télécharger constatant la désignation et nommant les membres du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement de la région Réunion (CCEE) PDF - 0,72 Mb - 29/12/2023
Télécharger constatant la désignation et nommant les membres au conseil économique, social et environnemental régional de la région Réunion (CESER) PDF - 0,83 Mb - 29/12/2023

DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE

29 décembre

Télécharger fixant la liste des électeurs et la pondération des suffrages pour l'élection des représentants des communes au Conseil d'Administration du Service... PDF - 0,57 Mb - 29/12/2023

DIRECTION DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

29 décembre

Télécharger Arrêté N° salimpspae-2023-363-01-D du 29 décembre 2023 Portant attribution de l'habilitation sanitaire à Madame DECAUX Léa PDF - 0,97 Mb - 29/12/2023
Télécharger Arrêté N° salimpspae-2023-363-02-D du 29 décembre 2023 Portant attribution de l'habilitation sanitaire à Madame CANNICCIONI Fiora PDF - 0,97 Mb - 29/12/2023
Télécharger Arrêté N° salimpspae-2023-1115-D du 29 décembre 2023 Portant attribution de l'habilitation sanitaire à Monsieur FERNANDEZ Rodrigo PDF - 1,03 Mb - 29/12/2023

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - DECEMBRE -

Documents listés dans l’article