Accueil > Publications > Environnement et urbanisme > Etudes d’impact > Examen au "cas par cas" : projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements > "Résorption du radier de chemin n° 1 sur la ravine Renone par création d’un ouvrage de franchissement" sur la commune des Avirons.

Examen au "cas par cas" : projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements

Contenu

"Résorption du radier de chemin n° 1 sur la ravine Renone par création d’un ouvrage de franchissement" sur la commune des (...)

Article créé le 05/07/2021 Mis à jour le 09/07/2021
 

Demande d’examen au cas par cas.
Complétude du formulaire.


Date de décision implicite : 4 août 2021



Arrêté n°2021-1233 du 9 juillet 2021

 
 
 

Documents associés :