RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

• AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REUNION
  • 1 décembre
    2020 257 (format pdf - 5.1 Mo - 07/12/2020) portant modification de l’arrêté n°214/2014 du 13 septembre 2014 relatif à la composition de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de la Réunion
    2020 258 (format pdf - 1.9 Mo - 07/12/2020) modifiant l’arrêté n° 273/2014 relatif à la composition de la Commission Permanente (CP) de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de la Réunion
    2020 259 (format pdf - 3.4 Mo - 07/12/2020) portant modification de l’arrêté n°269/2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission spécialisée de l’organisation des soins (CSOS) de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de la Réunion
    2020 260 (format pdf - 2.8 Mo - 07/12/2020) portant modification de l’arrêté n°270-2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission spécialisée pour les prises en charge et l’accompagnement médico-sociaux de la Conférence Régionale de santé et de l’autonomie de la Réunion
    2020 261 (format pdf - 2.9 Mo - 07/12/2020) portant modification de l’arrêté n°272-2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission spécialisée de la Prévention de la Conférence Régionale de santé et de l’autonomie de la Réunion
    2020 262 (format pdf - 1.9 Mo - 07/12/2020) portant modification de l’arrêté 200/2020 relatif à la composition de la Commission Spécialisée en Santé Mentale de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de la Réunion
    2020 263 (format pdf - 1.7 Mo - 07/12/2020) portant modification de l’arrêté n°271/2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission Spécialisée des Droits des Usagers (CSDU) du Système de Santé de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de la Réunion

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - DECEMBRE -