RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

• RECTORAT
  • 14 février
    arrete capa prof agreges (format pdf - 475.9 ko - 27/02/2020) Relatif à la désignation des représentants du personnel à la commission administrative paritaire académique des professeurs agrégés
    arrete capa prof certifies (format pdf - 626 ko - 27/02/2020) Relatif à la désignation des représentants du personnel à la commission administrative paritaire académique des professeurs certifiés
    arrete capa prof eps (format pdf - 496.1 ko - 27/02/2020) Relatif à la désignation des représentants du personnel à la commission administrative paritaire académique des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
    arrete capa prof plp (format pdf - 395.1 ko - 27/02/2020) Relatif à la désignation des représentants de l’administration à la commission administrative paritaire académique des professeurs de lycée professionnel
  • 21 février
    2020 07 (format pdf - 38.8 ko - 27/02/2020) Instituant une commission de contrôle des opérations électorales (CCOE) de l’université de La Réunion

• DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
  • 8 octobre
    2019 3225 (format pdf - 793.4 ko - 27/02/2020) Portant délégation de signature
    2019 3226 (format pdf - 1.4 Mo - 27/02/2020) Portant délégation de signature

• AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REUNION
• 26 février
  2020 71 (format pdf - 4.9 Mo - 27/02/2020) Portant modification de l’arrêté n° 214/2014 du 13 septembre 2014 relatif à la composition de la Conférence de santé et de l’Autonomie de La Réunion
  2020 72 (format pdf - 2 Mo - 27/02/2020) Modifiant l’arrêté n° 273/2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission Permanente (CP) de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de La Réunion
  2020 73 (format pdf - 3.6 Mo - 27/02/2020) Portant modification de l’arrêté n° 269-2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission spécialisée de l’organisation des soins de la Conférence Régionale de santé et de l’autonomie de La Réunion
  2020 74 (format pdf - 2.8 Mo - 27/02/2020) Portant modification de l’arrêté n° 270/2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission Spécialisée pour les Prises en charge et Accompagnements Médico-sociaux de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de La Réunion
  2020 75 (format pdf - 2.8 Mo - 27/02/2020) Portant modification de l’arrêté n° 272/2014 du 19 novembre 2014 relatif à la composition de la Commission Spécialisée de la Prévention de la Conférence Régionale de Santé et de l’Autonomie de La Réunion

PREFECTURE DE LA REUNION

DEPOT LEGAL - FEVRIER -