RAA 2022

Contenu

Spécial n°111 du 15 juin 2022

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS


  • DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET
    • 15 juin
      2022 (format pdf - 1.3 Mo - 15/06/2022) portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles de Saint-Joseph du 15 juin 2022
      2022 (format pdf - 1.3 Mo - 15/06/2022) portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricoles de Saint-Paul - 15 juin 2022
  • DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
    • 14 juin
      2022 35 (format pdf - 82.9 ko - 15/06/2022) portant modification de l’arrêté DEAL /SEB /UBIO /2021-02 du 21 janvier 2021 portant dérogation à une interdiction de capture, de mise en élevage, et de relâcher dans la nature de spécimens de gecko vert de Manapany, Phelsuma inexpectata
      2022 38 (format pdf - 86.7 ko - 15/06/2022) portant modification de l’arrêté DEAL/SEB/UBIO/2019-19 de dérogation à une interdiction prévue à l’article L. 411-2 du code de l’environnement portant sur les espèces protégées par la récolte, le transport, la détention, l’utilisation et l’introduction dans le milieu naturel d’espèces végétales protégées dans le cadre de la revégétalisation de plages de ponte de tortues marines par le CEDTM
  • GRAND PORT MARITIME DE LA REUNION
    • 15 juin
      Portant publication (format pdf - 1.2 Mo - 15/06/2022) des Droits de Port 2022 version 2 du Grand Port Maritime de la Réunion applicable au 1er juillet 2022
  • AGENCE REGIONALE DE SANTE DE LA REUNION
    • 13 juin
      2022 48 (format pdf - 1.1 Mo - 15/06/2022) accordant au CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION l’autorisation d’activité de soins de chirurgie cardiaque pédiatrique, pour le site Félix Guyon
      2022 49 (format pdf - 902.9 ko - 15/06/2022) accordant au GIE IRMEST l’autorisation d’un équipement matériel lourd - IRM à utilisation clinique dans la zone de proximité Est, sur le site du GHER (Saint Benoit)
    • 14 juin
      2022 131 (format pdf - 759.3 ko - 15/06/2022) fixant le bilan quantitatif de l’offre de soins pour le dépôt des demandes d’autorisation et de renouvellement d’autorisation pour la période ouverte du 1er juillet au 31 août 2022 au regard du Schéma de santé du Projet de Santé de La Réunion et de Mayotte 2018-2028 pour les activités de soins et équipements matériels lourds énumérés aux articles R. 6122-25 et 26 du code de la santé publique



PREFECTURE DE LA REUNION


DEPOT LEGAL - JUIN -