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Spécial n°213 du 25 novembre 2021
Article créé le 25/11/2021
Mis à jour le 25/11/2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
- CABINET
- 23 novembre
2021 2363 (format pdf - 910.9 ko - 25/11/2021) Portant réquisition exceptionnelle dans le cadre d’une opération d’équarrissage
- 23 novembre
- SECRETARIAT GENERAL
- 24 novembre
2021 2434 (format pdf - 808.9 ko - 25/11/2021) modifiant l’arrêté n°3055 du 16 octobre 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc national de La Réunion
- 24 novembre
- DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT
- 2 novembre
2021 520 (format pdf - 2.2 Mo - 25/11/2021) relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs à La Réunion
2021 521 (format pdf - 3.9 Mo - 25/11/2021) relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Cilaos
2021 522 (format pdf - 4.1 Mo - 25/11/2021) relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Saint-Joseph
2021 523 (format pdf - 3.7 Mo - 25/11/2021) relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Sainte-Marie
2021 524 (format pdf - 3.8 Mo - 25/11/2021) relatif à la mise à jour de l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Sainte-Rose
- 2 novembre
- AGENCE REGIONALE DE SANTE
- 25 novembre
2021 251 (format pdf - 993.4 ko - 25/11/2021) portant sur la composition de la Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie de La Réunion
- 25 novembre
PREFECTURE DE LA REUNION
DEPOT LEGAL - NOVEMBRE -